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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRETAGNE GATEAUX
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PETIT BRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BRETON
BRETAGNE GATEAUX SA

Numéro de dépôt :
92445565
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2002

Présentation de la marque PETIT BRETON

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BRETAGNE GATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETAGNE GATEAUX domicilié(e) Avenue Ghilino, 29480 LE RELECQ KERHUON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 138 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre SELLIN BRETAGNE GATEAUX SA - France.

La marque PETIT BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BRETON est expirée depuis le 4 décembre 2002.

BRETAGNE GATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH GALETTES , BRETAGNE GATEAUX , PETIT BRETON , BREIZH PALETS , BREIZH MADELEINES , BREIZH Sablés , BREIZH BISCUITS , BREIZH BISCUITS , REGAL D'ARVOR , MAMIK


BRETAGNE GATEAUX SA - Avenue Ghilino, 29480 LE RELECQ KERHUON - France - SIREN 311138077


Monsieur Pierre SELLIN BRETAGNE GATEAUX SA - France


Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201999 - Publication au BOPI 1996-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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